LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL
(PARTOUT SAUF EN EUROPE, EN AFRIQUE ET AU MOYEN-ORIENT)

Ce document constitue un accord juridique entre vous, l'utilisateur final, et Wacom Technology Corporation (Wacom).

1. Octroi de licence. Le produit ci-joint se compose de programmes informatiques intégrés dans un microprogramme et des disquettes ou du CD-ROM qui l'accompagnent (le "Logiciel"). Le Logiciel ne vous est pas vendu; vous bénéficiez d'une licence d'utilisation exclusivement avec des produits Wacom aux termes de la présente licence, et Wacom se réserve tous les droits qui ne vous sont pas explicitement octroyés. Wacom vous accorde le droit non exclusif d'utiliser cette copie du Logiciel en combinaison avec un produit Wacom à un seul endroit.

2. Propriété du Logiciel. Bien qu'il soit possible que vous soyez propriétaire du produit dans lequel le Logiciel a été initialement enregistré, Wacom conserve la propriété du Logiciel à proprement parler. Vous reconnaissez que le Logiciel appartient à Wacom et qu'il contient des informations confidentielles et non publiées développées ou acquises à grands frais par Wacom, y compris le traitement des données, les algorithmes, les innovations et les concepts. Le Logiciel est protégé par les lois fédérales et de chaque Etat en matière de copyright et par d'autres lois. Vous vous engagez à tout mettre en oeuvre pour protéger le Logiciel contre toute reproduction, distribution, diffusion, utilisation ou publication non autorisée.

3. Limitations en matière de copie. Toute copie non autorisée du Logiciel est strictement interdite.

4. Limitations d'utilisation. Il vous est interdit de décompiler, de désassembler ou de procéder à l'ingénierie à rebours du Logiciel.

5. Expiration. La présente Licence reste en vigueur jusqu'à son expiration. La présente Licence expire automatiquement sans avertissement de Wacom si vous ne respectez pas les dispositions de la Licence.

6. Divers. La présente Licence est régie par les lois des Etats-Unis d'Amérique et de l'Etat de Washington, à l'exception de la zone d'Asie et du Pacifique et par les lois du Japon pour l'Asie et le Pacifique.

CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL
(EN EUROPE, EN AFRIQUE ET AU MOYEN-ORIENT

Avis important à l’attention des utilisateurs

Ce produit contient des programmes informatiques protégés par les droits d’auteur («logiciel») qui sont lapropriété intellectuelle inaliénable de WACOM Europe GmbH («WACOM»). Ce logiciel est à la fois intégréau produit et contenu dans le porteur de données joint. L’achat de ce produit chez votre revendeur n’inclutpas le logiciel WACOM ni les droits associés à son utilisation. WACOM vous accorde le droit, à vousl’utilisateur, d’utiliser le logiciel uniquement en vertu des conditions énoncées dans ce contrat de licence. Enachetant ce produit, vous vous engagez à respecter les termes de ce contrat.

Autorisation d’utilisation du logiciel

WACOM accorde au client une licence personnelle et non exclusive l’autorisant à utiliser le logiciel uniquement en conjonction avec le présent produit et pour le seul fonctionnement de ce produit. Cette licence ne peut être transférée qu’en liaison avec ce produit.

L’utilisation de ce logiciel n’autorise la copie permanente ou temporaire, complète ou partielle du logiciel par chargement, affichage, exécution, transmission et enregistrement que dans le but d’exécuter les commandes et de traiter les données qu’il contient ou dans le but d’observer, d’examiner ou de tester les fonctions du logiciel.

Le client n’est pas autorisé à accorder une licence, ni à louer ou prêter le logiciel à un tiers, ni à autoriser un tiers à accéder au logiciel de quelque manière que ce soit. Le client ne peut, sans autorisation écrite préalable de WACOM, ni copier, ni modifier, ni transmettre le logiciel sauf les actions de copie nécessaires à la création d’une copie de sauvegarde et pour les raisons décrites dans l’article 2 ci-dessus. 

Le client n’est pas autorisé à décompiler le logiciel si le logiciel contient des interfaces logicielles qui ne sont pas fournies par WACOM ; WACOM fera parvenir au client les informations nécessaires sur demande à condition que le client puisse prouver son intention d’utiliser le logiciel et de le payer ainsi que ses frais postaux.